Marchés publics - publications légales

 Avis d'appel public à la concurrence - Salle des fêtes - Bessoncourt

Avis d'appel à la concurrence, cliquez ici pour le consulter.

Cahier des clauses administratives particulières, cliquez ici pour le consulter.

Marchés et accords-cadres - Acte d'engagement, cliquez ici pour le consulter.

Marchés publics - Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses co-traitants, cliquez ici pour la consulter.

Marchés publics - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, cliquez ici pour la consulter.

Règlement de consultation, cliquez ici pour le consulter.

PRO -DCE - Planning prévisionnel, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Pièces écrites techniques - Carnet de schémas, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Pièces écrites techniques - Etude de sols, cliquez ici pour la consulter.

PRO - DCE - Pièces écrites techniques - Notice technique BA, cliquez ici pour la consulter.

PRO - DCE - Pièces écrites techniques - Plan général de coordination, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Pièces écrites techniques - Rapport initial de contrôle technique, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 01, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 02, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 03, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 04, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 05, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 610, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 611, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 612, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 613, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 614, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans architectes - Plan 615, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans CVPS - 101 RDC Lot 12 PS, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans CVPS - 102 RDC Lot 13 CV, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans CVPS - Schéma hydraulique chaufferie, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans électricité - EL1, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans électricité - EL2, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans structures - CB600A - Principe de charpente, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans structures - GO100D - Coffrage - Fondations, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans structures - GO101C - Coffrage - PH - RDC, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans VRD - Elévation muret, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans VRD - Plan de nivellement, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans VRD - Plan de plantation, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans VRD - Plan de voirie, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans VRD - Plan des réseaux humides, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Plans VRD - Plans des réseaux secs, cliquez ici pour le consulter.

PRO - DCE - Liste des pièces, cliquez ici pour la consulter.

Eléments CCTP lots n°00 à 16, cliquez ici pour les consulter.

Eléments DPGF lots n°1 à 16, cliquez ici pour les consulter.

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